Editeur
Le site « dechetsentouraine.fr » est édité par :
Conseil général d'Indre-et-Loire
Place de la préfecture
37927 Tours cedex 9
Tél. : 02 47 31 47 31
Fax : 02 47 31 42 71
Courriel :
Conception/réalisation
Kogito / Supersoniks
Ferme de la Liodière
Route de Monts
37300 Joué-lès-Tours.
Supersoniks : 02 47 68 93 25
Kogito : 02 47 68 94 98
Courriel :
Hébergement
Click-On
Aéroport Tours Val-de-Loire
40, rue de l'Aéroport
37100 Tours
Tél. : 02 47 87 09 40
Courriel :
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant
des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images
ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites
sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant droit.
Responsabilités
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans,
photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en
rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait du Conseil général d'apporter les informations les plus exactes possibles et
d'assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n'est pas responsable d'imprécisions,
d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site
ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de
communication.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès,
adressez-vous au :
Conseil Général d'Indre-et-Loire
Hôtel du Département
37927 Tours cedex 9
Plus d'informations sur le loi « Informatique et Libertés » : site Internet de la
CNIL